Première journée

I Introduction

– Notions essentielles : Régime douanier, dédouanement, déclarant, formalités douanières, contrôle douanier et vérification

-Organisation de l’administration des douanes

Organisation centrale

Organisation des services extérieurs des douanes

-Traitement douanier des marchandises à l’arrivée

II Typologies des zones sous douanes

–           Dépôt temporaire

–           Dépôt de douanes

–           Entrepôt de douanes

III Les conditions préalables au dépôt de la déclaration en détail

-Condition de temps (la gestion des délais de dédouanement))

-Condition de lieu (compétences des bureaux des douanes)

-Condition de personnes (personnes habilitées à déclarer)

IV Les principes fondamentaux régissant le système déclaratif en douane

III les énonciations de la déclaration en détail

IV : les documents exigibles à l’appui de la déclaration en détail

V Le dépôt de la déclaration en détail et les circuits de dédouanement

VI : Les cas d’annulation de la déclaration de dédouanement

VII le statut de l’opérateur économique agréé

Deuxième journée

I Régime douanier du stockage :

-Bases légales

– finalités et avantages du régime douanier de l’entrepot

-Catégories d’entrepôts de douanes :

– entrepôt public

– entrepôt privé

-Conditions et procédures d’agreement

-modalités de fonctionnement

II Régime douanier de Transit

–           Bases légales

–           Les différents modes de transit

–           Fonctionnement du régime (D15 et DSTR)

III combinaison de régimes douaniers économiques

–           Transit/entrepôt

–           Entrepôt/mise à la consommation

–           Entrepôt/ AT pour perfectionnement

–           AT/ Entrepôt

–           Entrepôt/réexportation